Le don testamentaire prend aussi plusieurs formes :
- le legs particulier : un montant précis ou un bien déterminé ;
- le legs résiduaire : la totalité ou un pourcentage de ce qui reste après le paiement des dettes et des legs particuliers ;
- la désignation d’un bénéficiaire subsidiaire en cas de décès du premier bénéficiaire;
- le legs universel : la totalité des biens, parfois divisée entre plusieurs bénéficiaires ;
- la désignation d’un bénéficiaire d’un régime d’épargne-retraite, d’une caisse de retraite ou d’une police d’assurance-vie ;
- une clause de décès simultané qui prévoit avantager une œuvre si tous les bénéficiaires meurent en même temps.
À titre d’exemple, Marie aime être entourée de la nature et profite du Jardin botanique depuis plus de trente ans pour y trouver un havre de paix en ville. Lucie et Marc, ses enfants, encouragent leur mère à léguer 50 000 $ de leur héritage à son jardin favori. Ils reconnaissent que le coût final pour chacun sera de 12 500 $ et non de 25 000 $.
| Legs testamentaire | |
|---|---|
| Montant de la succession | 500 000 $ |
| Don au Jardin botanique (10 %) | 50 000 $ |
| Crédit pour don (taux de 50 %) | 26 464 $ |
| Part du crédit à chaque héritier | 13 232 $ |
| 45 % du patrimoine à chaque héritier | 225 000 $ |
| Héritage de chaque enfant | 238 232 $ |
| Total de la succession après don | |
|---|---|
| Lucie | 238 232 $ |
| Marc | 238 232 $ |
| Don au Jardin botanique | 50 000 $ |
| 564 464 $ | |
