Le don d’actions cotées en Bourse, d’obligations, de parts d’un fonds commun de placement et d’autres titres semblables est l’une des façons les plus avantageuses sur le plan fiscal de faire un don à la Fondation Espace pour la vie car il permet de réaliser à moindre coût le gain en capital accumulé.

Cette forme de don convient au donateur qui souhaite faire un don sans avoir recours à ses liquidités, ou qui possède des actions ou d’autres titres dont la valeur a augmenté considérablement depuis leur acquisition.

À titre d’exemple, Pierre s’intéresse au projet Mission monarque de l’Insectarium de Montréal. Il aimerait faire un don de 20 000 $ au profit du projet et se demande s’il devrait vendre ses actions et remettre un don en argent ou faire don de ses actions. Après discussion avec son conseiller financier, il est convaincu qu’il serait moins coûteux de faire don de ses actions.

Don des actions Vente des actions
Valeur des actions 20 000 $ 20 000 $
Coût d’acquisition des actions 8 000 $ 8 000 $
Gain en capital 12 000 $ 12 000 $
Gain imposable 6 000 $ 6 000 $
Exemption de gain en capital – 6 000 $ 0 $
Revenu net imposable 0 $ 6 000 $
Impôts à payer (48%) 0 $ 2 880 $
Reçu officiel du don de 20 000 $ 20 000 $ 20 000 $
Économies fiscales (48%) 9 600 $ 6 720 $
Coût réel du don 10 400 $ 13 280 $